National

Cabotage : définition de la navigation côtière

Définition du cabotage maritime : navigation près des côtes d'un même État, distinction grand et petit cabotage, cabotage national et international.

Le cabotage désigne historiquement la navigation maritime qui suit la côte, par opposition à la navigation hauturière en haute mer. Dans son sens juridique moderne, c'est le transport de personnes ou de marchandises par voie maritime entre deux ports d'un même État ou de la même zone douanière. Le terme reste utilisé en plaisance comme synonyme de navigation côtière.

Détails techniques

On distingue traditionnellement le petit cabotage (entre ports d'un même pays) du grand cabotage (entre ports de pays différents d'une même zone, par exemple européenne). Le règlement européen CEE n°3577/92 libéralise le cabotage maritime entre États membres depuis le 1ᵉʳ janvier 1993. En droit français, le cabotage est encadré par les articles L.5561-1 et suivants du Code des transports. Pour la plaisance, le terme côtoie celui de « navigation côtière » qui désigne, dans la Division 240, la zone à moins de 6 milles d'un abri. La distance d'un abri détermine la catégorie de conception (A à D) et le matériel obligatoire à bord.

Usage pratique

Pour un plaisancier, faire du cabotage signifie naviguer d'un port à l'autre le long de la côte, en restant à portée de retour rapide en cas de mauvais temps. Programme type d'une saison méditerranéenne : Hyères, Porquerolles, Saint-Tropez, Cannes, Antibes, en sauts de 15 à 30 milles. Pour le commerce sous pavillon étranger, la règle est claire : un navire étranger ne peut pas effectuer de transport rémunéré entre deux ports français sans dérogation. Cela vaut aussi pour le yachting professionnel : un yacht maltais qui débarque des passagers payants entre Cannes et Saint-Tropez doit respecter les règles spécifiques au pavillon de complaisance.

Pour aller plus loin

Voir le guide du pavillon français, le guide du skipper professionnel et la définition du RIPAM.

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